Conseils Municipaux

Date du prochain conseil municipal

- Mardi 22 juin à 18h. Le lieu sera déterminé en fonction des mesures sanitaires en vigueur.

Ordre du jour

Du mardi 4 mai 2021

Les délibérations

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil municipal du 4 mai 2021

Voir le compte-rendu du conseil municipal du 4 mai 2021
4 mai 2021
76_d2021_Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la communauté d’Agglomération 164 Ko
77_d2021_Transformations de postes 89,7 Ko
78_d2021_Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire 117,8 Ko
79_d2021_Redevance d’occupation du domaine public pour les installations d’Orange année 2021 109,6 Ko
80_d2021_Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution d’électricité 99 Ko
81_d2021_Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées du 11 mars 2021 118,3 Ko
82_d2021_Fouille subaquatique sur le Clain – demande de subvention auprès de la DRAC 104,4 Ko
83_d2021_Dispositif d’accompagnement des communes et des territoires pour l’investissement de la Vienne (ACTIV) volet 3 demande de subvention pointeuse 108,9 Ko
84_d2021_Dispositif d’accompagnement des communes et des territoires pour l’investissement de la Vienne (ACTIV) volet 3 demande de subvention travaux de voirie 110,7 Ko
85_d2021_Demande de subvention- dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) projet d’embellissement des ronds points 102 Ko
86_d2021-Approbation du règlement intérieur du multi accueil la ferme à Julien 111,9 Ko
87_d2021_Subventions aux associations 1ère attribution 87,1 Ko
87a_d2021_annexe subventions 87,7 Ko
88_d2021_Subventions aux associations 2ème attribution 86,5 Ko
89_d2021_Subventions aux associations 3ème attribution 82,7 Ko
90_d2021_Subventions aux associations 4ème attribution 83,1 Ko
91_d2021_Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2013 avec le comité d’œuvres sociales des employés communaux de Naintré 123,2 Ko
92_d2021_Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2013 avec la Barque 114,5 Ko
93_d2021_Subvention OGEC participation communale – solde 2020-2021 96,9 Ko
30 mars 2021
52_d2021_affectation des résultats 2020 au budget 2021 de la commune 88,3 Ko
53_d2021_affectation des résultats 2020 au budget 2021 des cimrtières 87,4 Ko
54_d2021_Budget primitif 2021 - commune - approbation 80,1 Ko
55_d2021_Budget primitif 2021 - enfance jeunesse - approbation 83,9 Ko
56_d2021_Budget primitif 2021 - petite enfance - approbation 79,4 Ko
57_d2021_Budget primitif 2021 - cimetières - approbation 80,5 Ko
58_d2021_Budget primitif 2021 - panneaux photovoltaïques - approbation 79,3 Ko
59_d2021_Budget primitif 2021 - Marmoure - approbation 79,8 Ko
60_d2021_Budget primitif 2021 - les_doutardes - approbation 80,3 Ko
61_d2021_Budget primitif 2021 - l'Ormeau Artaud - approbation 79,9 Ko
62_d2021_indemintés de fonction des élus 173 Ko
63_d2021_Création de poste au 1er mai 2021 77,9 Ko
64_d2021_Avis sur le pacte de gouvernance de Grand Châtellerault 150,9 Ko
65_d2021_Vote des taux 2021 103,1 Ko
66_d2021_Emprunt auprès de la caisse d'épargne - budget ZAC de la Marmoure 111,8 Ko
67_d2021_ Taxes et produits irrécouvrables - admission en non valeur 95,3 Ko
68_d2021_Travaux de mise en sécurité de la Gendarmerie - demande de subvention DETR 117,7 Ko
69_d2021_Travaux de mise en conformité de la Gendarmerie - demande de subvention DETR.pdf 110,3 Ko
70_d2021_Réfection des vitraux de l'Église - appel à projet Sorégies Patrimoine 116,2 Ko
71_d2021_Mise à disposition d'une salle dans le pôle Pablo Neruda - tarif 114,3 Ko
72_d2021_Restauration scolaire - suppression du forfait mensuel au 1er septembre 2021 97,3 Ko
73_d2021_Avenant 1 au bail d'habitation conclu avec l'association diocésaine 117,3 Ko
74_d2021_Projet d'implantation d'un parc solaire-acquisition d'une parcelle 165,5 Ko
75_d2021_Bâtiment 7 rue Jacques Duclos- autorisation au Maire de signer et déposer des dossiers d'urbanisme et de travaux 98,9 Ko
19 janvier 2021
01_d2021 - Réduction du nombre d’adjoints 103,7 Ko
02_d2021 - Indemnités de fonction des élus 174,2 Ko
03_d2021 - Transformation de postes au 1er février 2021 82,4 Ko
04_d2021 - Créations de postes au 1er février 2021 97,9 Ko
05_d2021 - Recrutement d’un agent contractuel sur le grade d’attaché au poste de directeur général des services au sein de la Mairie à compter du 21 janvier 2021 141,2 Ko
06_d2021 - Recrutement d’un agent contractuel sur un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité (catégorie B) 120 Ko
07_d2021 - Convention de suivi du correspondant archives avec le Centre de Gestion 100 Ko
08_d2021 - Rapport annuel 2019 du syndicat Eaux de Vienne-SIVEER sur le prix et la qualité du service eau et assainissement 79,5 Ko
09_d2021 - Convention de régie publicitaire avec la société COMWEST² pour le guide pratique et le Naintré Info 104,1 Ko
10_d2020 - Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépensesd’investissement avant le vote du budget primitif 2021 109,7 Ko
11_d2021 - Réfection de la toiture de Langevin Wallon – demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du plan de relance 117 Ko
12_d2021 - Réfection de 2 chaufferies de l’école Anne Frank – demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du plan de relance 111,1 Ko
13_d2021 - Dispositif 2S2C - Sport, santé, civisme, culture 126,2 Ko
14_d2021 - Presbytère 1 rue Louise Michel – résiliation du bail d’habitation 103,4 Ko
15_d2021 - Dénomination de voies et chemins ruraux 115,9 Ko
16_d2021 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières réalisées au cours de l’année 2020 91,9 Ko
17_d2021 - Partenariat entre la fondation SOREGIES et la commune de Naintré –signature d’une convention 93,3 Ko
18_d2021 - Local commercial situé à Domine- résiliation du bail commercial 103,5 Ko
10 décembre 2020
134_d2020 - Créations et transformation de postes 106,5 Ko
135_d2020 - Recrutement d'un(e) agent(e) contractuel(le) sur le grade de médecin hors classe (catégorie A) à la structure 150,4 Ko
136_d2020 - Recrutement d'un(e) agent(e) contractuel(le) sur un poste non permanent (catégorie A) (articles 3,1°) 144,2 Ko
137_d2020 - Recrutement d'un(e) agent(e) contractuel(le) sur un poste non permanent (catégorie c) (articles 3, 1 °) 132,2 Ko
138_d2020 - Adhésion à la mission de contrôle des dossiers cnracl par le cdg vienne 155,6 Ko
139_d2020 - Avenant à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire 156,4 Ko
140_d2020 - Changement du règlement du conseil municipal 94,8 Ko
141_d2020 - Avenants dans le cadre du marché d'assurance 130,8 Ko
142_d2020 - Election des représentants à la commission des transferts de charges de GC (clect) 112,6 Ko
143_d2020 - Acquisition de masques pour la population convention avec GC 116,6 Ko
144_d2020 - Subvention exceptionnelle pour les communes des alpes-maritimes 98,5 Ko
145_d2020 - Signature de conventions multipartites avec le CFA des métiers du sport et de l'animation 116,3 Ko
146_d2020 - Remboursement frais de restauration scolaire 103,8 Ko
147_d2020 - Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2021 120,8 Ko
148_d2020 - Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2021 152,7 Ko
149_d2020 - Taxes et produits irrécouvrables - admission en non-valeur - budgets commune et enfance jeunesse 127,8 Ko
150_d2020 - Demande de remboursement auprès du syndicat eaux de vienne-siveer 102,2 Ko
151_d2020 - Création d'un Relais petite enfance intercommunal Cenon-Colombiers-Naintré 122,8 Ko
152_d2020 - Affectation en investissement pour l'acquisition des vélos pour l'ALSH 105,5 Ko
153_d2020 - Eveil sonore Relais petite enfance et Crèche 153,2 Ko
154_d2020 - CLAS du Point Jeunes - avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF 2020-2021 168,9 Ko
155_d2020 - Convention d'objectifs-financement avec la CAF 2020 - dispositif aloe - alsh et point jeunes 121,2 Ko
156_d2020 - Convention d'exploitation et de maintenance infrastructures de recharges électriques avec la sorégies 115,7 Ko
157_d2020 - Subventions 2020 aux associations - nouvelle attribution 98,7 Ko
158_d2020 - Dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (demos) 123,7 Ko
159_d2020 - Nouvelle longueur de voirie 109 Ko
160_d2020 - Décorations lumineuses convention de mécénat avec sorégies 114,4 Ko
161_d2020 - ZAC de la Marmoure - cession du macro-lot 9 à Ages&vie 294,4 Ko
162_d2020 - ZAC de la Marmoure tranche 2 - révision des prix de cession suite à l'étude géotechnique 151,2 Ko
163_d2020 - Ouverture des commerces le dimanche - dérogation pour 2021 116,6 Ko
13 octobre 2020
120_d2020 - Changement de lieu du conseil municipal 91,4 Ko
121_d2020 - Nomination des consillers délégués - modifications 89,7 Ko
122_d2020 - Commissions municipales - modification d'un membre dans trois commissions 103,7 Ko
123_d2020 - Règlement du conseil approbation 89 Ko
124_d2020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel RIFSEEPet du régime indemnitaire des ca 1,1 Mo
125_d2020 - Recrutement d'agents contractuels sur un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité 144,8 Ko
126_d2020 - Approbation de la convention pour la mise en place du processus deverbalisation électronique 116,7 Ko
127_d2020 -Acompte de subvention 2020-2021 à l'OGEC 100,6 Ko
128_d2020 - Décisions modificatives 211,8 Ko
129_d2020 - Taxes et produits irrécouvrables – admission en non valeur – budgetcommune 92,8 Ko
130_d2020 - Convention de prestation de service feux tricolores avec la ville de Châtellerault 102 Ko
131_d2020 - Création d'un relais petite enfance intercommunal Cenon Colombiers Naintré 134,2 Ko
132_d2020 - Création d'un service repas au Point Jeunes 100,9 Ko
133_d2020 - Affiliation du Point Jeunes à la ligue de l'Enseignement 95,5 Ko
17 septembre 2020
104_d2020 - Dispositif d'accompagnement des communes et des territoire pour l'investissement dans la Vienne - demande de subvention travaux de voirie 124 Ko
105_d2020 - Dispositif d'accompagnement des communes et des territoires pourl'investissement dans la Vienne (ACTIV FLASH) Volet 3 - demandesde subvention 173,9 Ko
106_d2020 - Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres 97,5 Ko
107_d2020 - Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages desréseaux publics de distribution d'électricité 101 Ko
108_d2020 - Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages desréseaux publics de distribution de gaz 136,1 Ko
109_d2020 - Redevance d'occupation du domaine public pour les installations detélécommunication d'orange – année 2020 113,3 Ko
110_d2020 - Approbation de la convention vision plus avec la SAEML SOREGIES 120,7 Ko
111_d2020 - Formation des élus et fixation des crédits affectés 115,6 Ko
112_d2020 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du stadeRené Andrault et du gymnase Emile Andrault par la communautéd'agglomération de Grand Châtellerault – Pause Mé 115 Ko
113_d2020 - Décision modificative n°2 – budget commune 98,5 Ko
114_d2020 - Taxes et produits irrécouvrables – admission en non valeur – budgetcommune et budget enfance jeunesse 97,8 Ko
115_d2020 - Désignation d'un représentant - SEM habitat Pays Châtelleraudais 88,9 Ko
116_d2020 - Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables 96,7 Ko
117_d2020 - Mise à disposition d'une salle dans le Pôle Pablo Neruda dans lecadre de l’habilitation service public – tarif de location 113,2 Ko
118_d2020 - Cession de matériel – vente aux enchères 107,7 Ko
119_d2020 - Acquisition de la parcelle cadastrée BE N°293 132,5 Ko
16 juillet 2020
100_d2020 - Nomination des conseillers délégués 109,5 Ko
101_d2020 - Indemnités de fonction des élus 192,6 Ko
102_d2020 - Recrutement d'agents contractuels sur un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité 142,6 Ko
103_d2020 - Renouvellement bail de location de la gendarmerie 96 Ko
91_d2020 - Délégation du Conseil municipal au Maire 177,8 Ko
92_d2020 - Formation des commissions municipales et désignation des membres 314,3 Ko
93_d2020 - Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCAS 117,6 Ko
94_d2020 - Election des membres du CCAS 129,6 Ko
95_d2020 - Election des membres de la commission d'appel d'offres 108,8 Ko
96_d2020 - Commission communale des impôts directs (CCID) 136,5 Ko
97_d2020 - Désignation du correspondant défense 89,4 Ko
98_d2020 - Désignation des représentants en commission territoriale d'énergie 114,2 Ko
99_d2020 - Désignation d'un représentant à Action emploi 85 Ko
3 juillet 2020
87_d2020 - Élection du Maire 111 Ko
88_d2020 - Détermination du nombre d'adjoints 96,2 Ko
89_d2020 - Élection des adjoints 133,3 Ko
90_d2020 - Délégation du Conseil municipal au Maire 122,3 Ko
23 juin 2020
81_d2020 - Acquisition et cession rue de la grotte - parcelles 178,7 Ko
82_d2020 - Décision modificative n° 1 - budget commune 97,4 Ko
83_d2020 - Fouilles terrestres et subaquatiques sur le clain demandes de subvention auprès de la drac 118 Ko
84_d2020 - Tarifs des services municipaux (en année scolaire) au 1er juillet et 1er septembre 2020 837,1 Ko
85_d2020 - Approbation règlement intérieur du Point jeunes et du Pass'jeunes 116,7 Ko
86_d2020 - Motion relative au soutien des fonderies du poitou 142,8 Ko
4 juin 2020
58_d2020 - Affectation des résultats 2019 au budget 2020 de la commune 103,8 Ko
59_d2020 - Affectation des résultats 2019 au budget 2020 des cimetières 101,4 Ko
60_d2020 - Budget primitif 2020 commune – approbation 82,9 Ko
61_d2020 - Budget primitif 2020 enfance jeunesse – approbation 84,2 Ko
62_d2020 - Budget primitif 2020 petite enfance – approbation 83,2 Ko
63_d2020 - Budget primitif 2020 cimetières – approbation 82,3 Ko
64_d2020 - Budget primitif 2020 panneaux photovoltaïques – approbation 85 Ko
65_d2020 - Budget primitif 2020 zone de la Marmoure – approbation 84,1 Ko
66_d2020 - Budget primitif 2020 zone de l'Ormeau Artaud – approbation 83,6 Ko
67_d2020 - Budget primitif 2020 zone des Doutardes – approbation 83,9 Ko
68_d2020 - Vote des taux d'imposition 2020 99,7 Ko
69_d2020 - Prime exceptionnelle covid 2019 153,5 Ko
70_d2020 - Mise à disposition d'un agent communal à la CAGC au 1er septembre 2020 – entretien des locaux de l'antenne du conservatoire communautaire 111,2 Ko
71_d2020 - Mise à disposition d'un agent au service commun de prévention, santé et qualité de vie au travail de la CAGC 107,8 Ko
72_d2020 - Intervention de l'animateur sportif – convention avec la commune de Cenon Sur Vienne 98,2 Ko
73_d2020 - Fermeture de postes 106,2 Ko
74_d2020 - Subventions aux associations 2020 – premières attributions 96,5 Ko
74a_d2020 - tableau subevntions 2020 aux associations 96,5 Ko
75_d2020 - Abattement pour la taxe locale sur la publicité extérieure au titre de 2020 107,4 Ko
76_d2020 - Subvention OGEC participation communale solde 2019-2020 108,2 Ko
77_d2020 - Contrat de restauration entre la commune et l'OGEC pour la fourniture de repas à l'école Saint Joseph 102,1 Ko
78_d2020 - Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans Hébergement 99,4 Ko
79_d2020 - Dispositif 2S2C Sport Santé Civisme et Culture 163,8 Ko
80_d2020 - Renouvellement de l'adhésion à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée 109,5 Ko
14 mai 2020
52_d2020 - Rapport donnant lieu à débat d'orientations budgétaires pour 2020 699,5 Ko
53_d2020 - Renouvellement d'une ligne de trésorerie de 600 000 € - budget Marmoure – Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes 128,8 Ko
54_d2020 - Abrogation de la délibération n°48 du 11 mars 2020 93,9 Ko
55_d2020 - Sollicitation d'ouverture d'une enquête parcellaire 155,5 Ko
56_d2020 - Réfection des vitraux de l'Eglise – appel à projet Sorégies Patrimoine – demande de subvention 134,7 Ko
57_d2020 - Modification des tarifs école de dessin et transport scolaire – premier et deuxième trimestres 2020 117,2 Ko
11 mars 2020
20_d2020 - Compte de gestion 2019 – Commune - Approbation 95,4 Ko
21_d2020 - Compte de gestion 2019 – Petite Enfance - Approbation 96,2 Ko
22_d2020 - Compte de gestion 2019 – Enfance Jeunesse - Approbation 96,8 Ko
23_d2020 - Compte de gestion 2019 – Lotissement de la Marmoure - Approbation 96,3 Ko
24_d2020 - Compte de gestion 2019 – Panneaux photovoltaïques - Approbation 95,9 Ko
25_d2020 - Compte de gestion 2019 – Budget cimetières - Approbation 94,8 Ko
26_d2020 - Compte de gestion 2019 – Zone des Doutardes - Approbation 95,1 Ko
27_d2020 - Compte de gestion 2019 – Zone de l’Ormeau Artaud - Approbation 96,9 Ko
28_d2020 - Compte administratif 2019 – Commune - Approbation 84,1 Ko
29_d2020 - Compte administratif 2019 – Petite Enfance - Approbation 84,6 Ko
30_d2020 - Réitération en la forme authentique du bail emphytéotique sous conditions suspensives avec la société Urba 186 projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photo 196,8 Ko
31_d2020 - Compte administratif 2019 – Lotissement de la Marmoure - Approbation 83,5 Ko
32_d2020 - Compte administratif 2019 – Panneaux photovoltaique - Approbation 85,6 Ko
33_d2020 - Compte administratif 2019 – Cimetières - Approbation 83 Ko
34_d2020 - Compte administratif 2019 – Zone des Doutardes - Approbation 82,5 Ko
35_d2020 - Compte administratif 2019 – Zone de l’Ormeau Artaud - Approbation 83 Ko
36_d2020 - Commission communale d’accessibilité – transmission du rapport d’activités 2019 91,5 Ko
37_d2020 - Instauration du télétravail 469 Ko
38_d2020 - Création de poste au 15 mars 2020 86,2 Ko
39_d2020 - Plan de formation 2020 du personnel communal - Approbation 120,2 Ko
40_d2020 - Cimetière – Nouvelle tranche de cavaux - Tarif 93,5 Ko
41_d2020 - Abrogation de la délibération n° 171 du 14 novembre 2019 82,2 Ko
42_d2020 - Tarification des activités du Point Jeunes 106,9 Ko
43_d2020 - Convention de mise à disposition de la halle de tennis de Naintré par la communauté d’agglomération de Grand Châtellerault pour la Caravane des sports le 24 avril 2020 113,9 Ko
44_d2020 - Accueil de Loisirs, accueil périscolaire, Point Jeunes, convention d’objectifs et de financement avec la Mutualité sociale agricole – Prestation de service 120,2 Ko
45_d2020 - Service commun numérique – convention avec la communauté d’agglomération de Grand Châtellerault 139,2 Ko
46_d2020 - Destination des coupes de bois et prix de vente bois de chauffage 105,3 Ko
47_d2020 - Droit de préemption urbain 104,3 Ko
48_d2020 - Sollicitation d’ouverture d’une enquête parcellaire 142,6 Ko
49_d2020 - Compte administratif 2019 – Enfance Jeunesse – Approbation 84 Ko
50_d2020 - Approbation règlement intérieur du multi-accueil La Ferme à Julien 150,3 Ko
51_d2020 - Multi-accueil La Ferme à Julien - convention d’objectifs et de financement avec la Mutualité sociale agricole - Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant 121,2 Ko
16 janvier 2020
01_d2020_Créations de postes au 1er février 2020 89,9 Ko
02_d2020_Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'attaché au poste de directeur adjoint au sein de la mairie à compter du 1er janvier 2020 141,7 Ko
03_d2020_Création de la fonction de conseiller prévention 136,8 Ko
04_d2020_Approbation du plan local d'urbanisme 237,5 Ko
05_d2020_Rénovation des classes 7 et 8 de l'école Anne Frank - demande de subvention à l'état DETR 101,1 Ko
06_d2020_Rénovation de deux couloirs à l'école Anne Frank - demande de subvention à l'état DETR 111,8 Ko
07_d2020_Création d'un dortoir à l'école Anne Frank - demande de subvention à l'état DETR 108,4 Ko
08_d2020_Aménagement du bourg centre - demande de subvention à l'état DETR 116,3 Ko
09_d2020_Aménagement du bourg centre - demande de subvention contrat de ruralité DSIL 115,9 Ko
10_d2020_Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 130,9 Ko
11_d2020_Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées au cours de l'année 2019 98,6 Ko
12_d2020_Demande de subvention à la DREAL nouvelle-aquitaine pour la démarche agenda 2030 130,3 Ko
13_d2020_ZAC de la Marmoure -cession à la société AGES&VIE du macro-lot n° 9 158 Ko
14_d2020_Lotissement de la chamoiserie - rétrocession à la commune des voiries, espaces verts et équipements divers 190,3 Ko
15_d2020_Modification du règlement de l'accueil de loisirs sans hébergement 108,5 Ko
16_d2020_Approbation règlement intérieur du point jeunes et du Pass'Jeunes 103,9 Ko
17_d2020_Convention avec la ville de Châtellerault participation financière aux frais de scolarité d'un enfant domicilié à Naintré accueilli en ULIS à Châtellerault 104 Ko
18_d2020_Approbation règlement intérieur du multi-accueil la Ferme à Julien 103,8 Ko
19_d2020_Convention d'objectifs et de financement avec la caf - subvention pour la réhabilitation et le réamenagement des espaces au sein du multi-accueil la Ferme à Julien 126,1 Ko
12 décembre 2019
182_d2019_Fermetures de postes 109,1 Ko
183_d2019_Zone industrielle de Laumont - cession d'un terrain à grand Châtellerault pour l'installation d'une centrale photovoltaïque en autoconsommation 166,7 Ko
184_d2019_Zac de la Marmoure tranche 2 - fixation des prix de cession et approbation du tableau de répartition de surface de plancher maximale suite à modifications 124,9 Ko
185_d2019_Zac de la Marmoure - cession des parcelles cadastrées CO n° 274 à 278 pour la réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux à habitat de la vienne 155,7 Ko
186_d2019_Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (clect) du 27 juin 2019 128,9 Ko
187_d2019_Autorisation de mise en place du prélèvement automatique 108,1 Ko
188_d2019_Décision modificative n° 4 - budget commune 118,2 Ko
189_d2019_Décision modificative n° 2 - budget enfance jeunesse 95,6 Ko
190_d2019_Nouvelle longueur de voirie 100,2 Ko
191_d2019_Marché public pour les travaux d'aménagement de la ZAC de la Marmoure - avenant n°1 au lot 3 - espaces verts 120,9 Ko
192_d2019_Enfouissement des réseaux électriques selon le programme enfouissement - rue Ambroise Croizat, rue pasteur et rue des acacias 107,5 Ko
193_d2019_Mise en valeur du patrimoine - décorations lumineuses avenant n° 3 a la convention de mécénat avec Soregies 115,4 Ko
194_d2019_Tarifs restauration scolaire au 1er janvier 2020 103,1 Ko
194a_d2019_Tableau des tarifs2019 108 Ko
195_d2019_Modification du règlement des cantines des écoles publiques au 1er janvier 2020 122,9 Ko
196_d2019_Intervention au CLAS de la commune - tarif au 1er janvier 2020 92,9 Ko
197_d2019_Ouverture des commerces le dimanche – dérogation pour 2020 117,7 Ko
14 novembre 2019
161_d2019_Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2020 105,6 Ko
161_d2019a_tarifs_annee_civile_janv2020 105,2 Ko
162_d2019_Espace des Frères Pagé - demande de subvention à l'état 112,5 Ko
163_d2019_Taxes et produits irrecouvrables - admission en non-valeur - budget commune 133,4 Ko
164_d2019_Décision modificative n°1 - budget Marmoure 106,1 Ko
165_d2019_Indemnité de conseil au comptable du trésor 110,4 Ko
166_d2019_Convention de participation au service commun de prévention santé et qualité de vie au travail 192,4 Ko
167_d2019_Motion relative à la restructuration des services des finances publiques dans la vienne 128,2 Ko
168_d2019_Rapport d'activité 2018 communauté d'agglomération de grand Châtellerault sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 117,2 Ko
169_d2019_Rapport d'activité 2018 - transports de l'agglomération châtelleraudaise 149,2 Ko
170_d2019_Marché public pour les travaux d'aménagement de la ZAC de la Marmoure - avenant n° 1 au lot 1 - terrassement, voirie, assainissement 119,1 Ko
171_d2019_Tarification des activités au point jeunes 108,3 Ko
172_d2019_Classe découverte de l'école Joliot curie - subvention à la coopérative scolaire 116 Ko
173_d2019_Acompte de subvention 2019-2020 à l’OGEC 114,3 Ko
174_d2019_Mise à disposition de matériel - convention avec mode d'emploi 86 100,7 Ko
175_d2019_Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS du point jeunes) convention d'objectifs et de financement avec la caf 2019-2020 152,9 Ko
176_d2019_Avenant n°1 à la convention de délégation de compétences transports scolaires 99,8 Ko
177_d2019_Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'éducateur de jeunes enfants à la structure multi-accueil au 1er décembre 2019 146,6 Ko
178_d2019_Remboursement de madame Patricia Berthin - achat de 28 chaises et d'un tableau 93,6 Ko
179_d2019_Convention avec l'agence des territoires de la vienne - constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de solutions informatiques 138,5 Ko
180_d2019_Convention pour l'entretien d'un chemin de randonnée dit les Baudiments 110,6 Ko
181_d2019_Convention entre la mairie et le lycée Kyoto pour une mission d'assistance à l'agenda 2030 dans le cadre du plan d'actions éco-responsabilité 131,2 Ko
19 septembre 2019
136_d2019_Création et transformation de postes au 1er octobre 2019 90,6 Ko
137_d2019_Convention d'adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la avis du conseil municipal de Naintré sur le projet de programme local de 128,9 Ko
138_d2019_Avis du conseil municipal de Naintré sur le projet de programme local de l'habitat arrêté par le conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault 236 Ko
139_d2019_Vienne Euro-vélo-route n°3 - signature de conventions 120,4 Ko
140_d2019_Motion relative au projet de fermeture des services des finances publiques dans la Vienne 156,9 Ko
141_d2019_Motion contre les nouvelles fermetures de centres des finances publiques dans la Vienne 125,4 Ko
142_d2019_Vœu pour le maintien et le renforcement d'un service public de proximité 153 Ko
143_d2019_Décision modificative n°3 – budget commune 93,3 Ko
144_d2019_Assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 2 ans 92,1 Ko
145_d2019_Espace des Frères Pagé autorisation donnée à la mairie de déposer le permis de construire 92 Ko
146_d2019_Travaux d'isolation par l'extérieur salle des Fêtes Robert Sauvion autorisation donnée à la mairie de déposer la déclaration préalable 93,6 Ko
147_d2019_Désaffectation, déclassement et cession d'un espace communal situé à l'angle de la rue Salvador Allende et de la rue Jean Moulin 133,6 Ko
148_d2019_Convention de mise à disposition de la balayeuse à colombiers et modalités de revente 109,8 Ko
149_d2019_Consultation sur le périmètre et la structure porteuse de la stratégie locale de gestion des risques d'inondation Vienne-Clain 124,5 Ko
150_d2019_Modifications des statuts du syndicat Eaux de Vienne-Siveer pour 2020 96,8 Ko
151_d2019_Adhésion des communes de Jouhet et Montmorillon au syndicat Eaux de Vienne-Siveer 89,1 Ko
152_d2019_Rapport d'activité 2018 du syndicat Eaux de Vienne-Siveer sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 91,9 Ko
153_d2019_Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour l'année 2019 - dispositif accueil loisirs enfants (ALOE) - ALSH et point jeunes 109,1 Ko
154_d2019_Remboursement frais ALSH 96 Ko
155_d2019_Renouvellement convention de mise à disposition du stade René Andrault et du gymnase Emile Andrault par la communauté d'agglomération de Grand Chätellerault - pause méridienne école Joliot-Curie 106,3 Ko
156_d2019_Tarifs municipaux à compter de septembre 2019 102,7 Ko
157_d2019_Inscription d'itinéraires de randonnées au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 108,4 Ko
158_d2019_Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la caf prestation de service unique multi-accueil 2019-2021 106,6 Ko
159_d2019_Approbation règlement intérieur du multi-accueil la Ferme à Julien 214,7 Ko
160_d2019_Éveil sonore relais petit enfance et crèche - convention communauté d'agglomération de Grand Chätellerault 120,4 Ko
27 juin 2019
110_d2019_Projet d'implantation d'un parc solaire à Nerpuy par Sergies – vente des parcelles communales 133,9 Ko
111_d2019_Création de postes au 1er septembre 2019 87,2 Ko
112_d2019_Mise à disposition d'un agent au service commun de prévention, santé et qualité de vie au travail de la communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault 104,4 Ko
113_d2019_Intervention de l'animateur sportif – convention avec la commune de Cenon-sur-Vienne 96,6 Ko
114_d2019_Mise à disposition d'un agent communal à la CAGC au 1er septembre 2019 – entretien des locaux de l'antenne du conservatoire communautaire 112 Ko
115_d2019_Tarifs municipaux – prêt de salles aux partis politiques à compter du 1er juillet 2019 93,8 Ko
116_d2019_Plan local d'urbanisme – approbation de la modification simplifiée n°5 140,1 Ko
117_d2019_Cabine de fermentation – convention d'occupation précaire 124,7 Ko
118_d2019_Décision modificative n°2 – budget commune 85 Ko
119_d2019_Construction de l'agora - demande de subvention – contrat de ruralité – DSIL) 110,9 Ko
120_d2019_Aménagement du carrefour Henri Barbusse-Romain Rolland – demande de subvention (contrat de ruralité – DSIL) 116,6 Ko
121_d2019_Aménagement d'une aire de jeux – demande de subvention (contrat de ruralité – DSIL) 120,1 Ko
122_d2019_Achat d'une balayeuse avec la commune de colombiers – financement 114,1 Ko
123_d2019_Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz 126,4 Ko
124_d2019_ZAC de la Marmoure – dénomination de nouvelles voies 106,3 Ko
125_d2019_ZAC de la Marmoure tranche 2 - approbation du cahier des charges de cession des terrains 146,8 Ko
126_d2019_Convention de partenariat avec le groupe Delrieu sur le macro-lot 12 de la ZAC de le Marmoure 102,7 Ko
127_d2019_Actes relatifs au droit d’occupation ou d'utilisation des sols – déclaration préalable pour les clôtures. 132,2 Ko
128_d2019_Enfouissement des réseaux électriques – rue François Mauriac et rue de Repousson 106 Ko
129_d2019_Enfouissement des réseaux électriques – rue Camille Pagé 103,6 Ko
130_d2019_Tarifs des services municipaux en année scolaire au 1er juillet et 1er septembre 2019 94,1 Ko
131_d2019_Modification du règlement annexe des cantines des écoles publiques de Naintré 114,4 Ko
132_d2019_Transport scolaire écoles élémentaires et maternelle – convention de délégation de compétence avec Grand-Châtellerault 115,6 Ko
133_d2019_Application mobile – signature d'un contrat de prestation de service avec Citykomi 124,2 Ko
134_d2019_Subventions 2019 aux associations – nouvelles attributions 92 Ko
134a_d2019_Tableau des tarifs 47 Ko
135_d2019_Convention d’occupation précaire avec Grand-Châtellerault – mise à disposition de locaux pour l'antenne du conservatoire. 115,1 Ko
23 mai 2019
088_d2019 - Avenant n°2 à la convention pour le contrôle des dossiers CNRACL avec le centre de gestion de la vienne 103,3 Ko
089_d2019 - Arrêt du projet du plan local d'urbanisme 230,3 Ko
090_d2019 - Révision du plan local d'urbanisme bilan de la concertation 135,5 Ko
091_d2019 - ZAC de la Marmoure tranche 2 – cession des lots individuels 126,6 Ko
092_d2019 - Terrasse place Gambetta – convention d'occupation précaire 125,6 Ko
093_d2019 - Rapport d'activités 2018 - communauté d'agglomération Grand-Châtellerault 118,9 Ko
094_d2019 - Renouvellement d'une ligne de trésorerie de 600 000 € budget commune avec la caisse d'Épargne Poitou-Charentes 109,6 Ko
095_d2019 - Décision modificative n°1 – budget Commune 87,8 Ko
096_d2019 - Décision modificative n°1 - budget Enfance Jeunesse 82,6 Ko
097_d2019 - Décision modificative n°1 - budget Petite Enfance 84,5 Ko
098_d2019 - Décision modificative n°1 - budget Cimetières 82 Ko
099_d2019 - Reprise de concession de cimetière- remboursement concession 97,9 Ko
100_d2019 - Redevance d'occupation du domaine public pour les installations de télécommunication d'Orange – année 2019 121,5 Ko
101_d2019 - Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité 101,5 Ko
102_d2019 - Plantation d'une haie - candidature à l'appel à projets continuités écologiques Nouvelle-Aquitaine 133,9 Ko
103_d2019 - Subvention OGEC participation communale – solde 2018-2019 104 Ko
104_d2019 - Contrat de restauration entre la commune et l'OGEC pour la fourniture de repas à l'école Saint-Joseph. 97,7 Ko
105_d2019 - Visite du sénat – tarif 91,5 Ko
106_d2019 - Convention de régie publicitaire avec la société comwest² pour le guide pratique et le Naintré Info 98,6 Ko
107_d2019 - Abrogation de la délibération n°49 du 7 mars 2019 84 Ko
108_d2019 - Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires Zéro Chômeur De Longue Durée 106,1 Ko
109_d2019 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF prestation de service unique multi accueil 2019-2021 157 Ko
4 avril 2019
67_d2019 - Transfert des résultats 2018 du budget eau au budget commune 85,8 Ko
68_d2019 - Affectation des résultats 2018 au budget 2019 de la commune 102 Ko
69_d2019 - Affectation des résultats 2018 au budget 2019 des cimetières 87,8 Ko
70_d2019 - Budget primitif 2019 commune – approbation 74,5 Ko
71_d2019 - Budget primitif 2019 enfance jeunesse – approbation 76,5 Ko
72_d2019 - Budget primitif 2019 petite enfance – approbation 76,4 Ko
73_d2019 - Budget primitif 2019 cimetières – approbation 75 Ko
74_d2019 - Budget primitif 2019 panneaux photovoltaïques – approbation 81,3 Ko
75_d2019 - Budget primitif 2019 zone de la Marmoure – approbation 77,1 Ko
76_d2019 - Budget primitif 2019 zone de l'Ormeau Artaud – approbation 75,5 Ko
77_d2019 - Budget primitif 2019 zone des Doutardes – approbation 75,6 Ko
78_d2019 - Rapport sur les actions entreprises suite au rapport de la Chambre régionale des Comptes 110,4 Ko
79_d2019 - Approbation de l'avenant à la convention vision plus avec la SAEML SOREGIES 95,8 Ko
80_d2019 - Demande de subvention ACTIV - travaux de voirie rue Jules Ferry 117,4 Ko
81_d2019 - Demande de subvention ACTIV - travaux de voirie rue Jean Giono 120,9 Ko
82_d2019 - Abrogation de la délibération n°9 du 17 janvier 2019 89,2 Ko
83_d2019 - Demande de subvention DETR école Langevin Wallon 107,7 Ko
84_d2019 - Demande de subvention DETR école Joliot Curie 110 Ko
85_d2019 - Demande de subvention DETR auprès du CNDS - City Stade 104,3 Ko
86_d2019 - Subventions 2019 aux associations – premières attributions 85,1 Ko
86a_d2019 - annexe 91,9 Ko
87_d2019 - Demande de subvention fouilles terrestres et subaquatiques sur le Clain 106,2 Ko
21 mars 2019
50_d2019 - Création de poste au 1er avril 2019 78,8 Ko
51_d2019 - Création de postes au 1er mai 2019 93,3 Ko
52_d2019 - Plan de formation 2019 du personnel communal 116,9 Ko
53_d2019 - Modification du règlement intérieur du personnel communal 122,1 Ko
54_d2019 - Commission d'appel d'offres – élection des membres 100,1 Ko
55_d2019 - Renouvellement des administrateurs du CCAS -élections 119,3 Ko
56_d2019 - Soutien à la résolution du 101ème congrès des maires de France 233,6 Ko
57_d2019 - Vœu contre la fermeture de la poste de Naintré du 19 au 31 août 2019 85,6 Ko
58_d2019 - Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur 96,7 Ko
59_d2019 - Abrogation de la délibération n°44 du 7 mars 2019 89 Ko
60_d2019 - Achat groupé d'une balayeuse de voirie avec la commune de colombiers – demande de subvention à la CAGC (fonds de concours) 117 Ko
61_d2019 - Second débat sur les orientations du PADD 207 Ko
62_d2019 - Modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme 197,1 Ko
63_d2019 - Installation d'un transformateur dans la ZAC de la Marmoure 101,7 Ko
64_d2019 - Implantation et exploitation d'un parc solaire – avenant n°1 au bail emphytéotique avec URBA 186 127 Ko
65_d2019 - Convention avec SRD pour la réalisation d'une fresque sur un poste de transformation 88,8 Ko
66_d2019 - Commission communale accessibilité - rapport d'activités 2018 91 Ko
7 mars 2019
15_d2019 - Compte de gestion 2018 – commune – approbation 95,4 Ko
16_d2019 - Compte de gestion 2018 – petite enfance – approbation 95,1 Ko
17_d2019 - Compte de gestion 2018 – enfance jeunesse – approbation 96,6 Ko
18_d2019 - Compte de gestion 2018 – eau – approbation 94,1 Ko
19_d2019 - Compte de gestion 2018 – lotissement de la Marmoure – approbation 97,8 Ko
20_d2019 - Compte de gestion 2018 – panneaux photovoltaïques – approbation 96,2 Ko
21_d2019 - Compte de gestion 2018 – cimetières – approbation 95,4 Ko
22_d2019 - Compte de gestion 2018 – zone des Doutardes– approbation 96 Ko
23_d2019 - Compte de gestion 2018 – zone de l'Ormeau Artaud – approbation 95,4 Ko
24_d2019 - Compte administratif 2018 – Commune – approbation 83,1 Ko
25_d2019 - Compte administratif 2018 – Petite Enfance – approbation 82,8 Ko
26_d2019 - Compte administratif 2018 – Enfance Jeunesse – approbation 82,8 Ko
27_d2019 - Compte administratif 2018 – Eau – approbation 80,4 Ko
28_d2019 - Compte administratif 2018 – Lotissement de la Marmoure – approbation 83,1 Ko
29_d2019 - Compte administratif 2018 – Panneaux photovoltaïques – approbation 84,3 Ko
30_d2019 - Compte administratif 2018 – Cimetières – approbation 82,5 Ko
31_d2019 - Compte administratif 2018 – Zone des Doutardes – approbation 81,4 Ko
32_d2019 - Compte administratif 2018 – zone de l'Ormaud Artaud – approbation 83 Ko
33_d2019 - Débat d'orientations budgétaires – rapport 1,2 Mo
34_d2019 - Vote des taux d'imposition 2019 83 Ko
35_d2019 - Remboursement d'une concession de cimetière 99,1 Ko
36_d2019 - Élection d'un délégué au comité technique 90,2 Ko
37_d2019 - Modification de la commission des achats 112,2 Ko
38_d2019 - Fin fonctions du conseiller délégué Didier Renaud 108 Ko
39_d2019 - Indemnités de fonction des conseillers délégués 104 Ko
40_d2019 - Abrogation de la délibération n°10 du 17 janvier 2019 95,3 Ko
41_d2019 - Travaux de mise en accessibilité de la salle Léo Lagrange, de la MJC Jean-Paul robin, du pôle Pablo Neruda et de la cantine Joliot Curie – demande de subvention à L'Etat (DETR) 132,3 Ko
42_d2019 - Isolation extérieure de la salle des fêtes – demande de subvention à la CAGC – fonds de concours transition énergétique 123,1 Ko
43_d2019 - Construction de l'agora - demande de subvention à la CAGC – fonds de concours 121,8 Ko
44_d2019 - Achat d'une balayeuse de voirie - demande de subvention à la CAGC – fonds de concours 117,3 Ko
45_d2019 - Aménagement du carrefour Henri Barbusse - Romain Rolland - demande de subvention à la CAGC – fonds de concours 124,3 Ko
46_d2019 - Travaux de rénovation de 2 classes dans 2 écoles et de 2 salles à L'ALSH -accueil périscolaire- demande de subvention à la CAGC – fonds de concours 128,5 Ko
47_d2019 - Eveil sonore relais assistante maternelles 128,7 Ko
48_d2019 - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec CREHAM 131 Ko
49_d2019 - Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée 107,1 Ko
17 janvier 2019
01_d2019 - Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'attache à compter du 21 janvier 2019 150,9 Ko
02_d2019 - Transformation de poste au 1er février 2019 90,6 Ko
03_d2019 - Mise à disposition d'un agent communal à la CAGC au 1er janvier 2019 117 Ko
04_d2019 - Convention d'inspection en sante et sécurité au travail avec le centre de gestion de la Vienne 122,4 Ko
05_d2019 - Indemnités de la maire et des adjoints 153,7 Ko
06_d2019 - Indemnités de fonction des conseillers délégués 111 Ko
07_d2019 - Dépenses d'investissement – budget de la commune 114,4 Ko
08_d2019 - Isolation extérieure de la salle des fêtes Robert Sauvion – demande de subvention à l'Etat (DETR) 117,2 Ko
09_d2019 - Travaux de rénovation de deux classes dans deux écoles et de deux salles à l'accueil de loisirs - accueil périscolaire - demande de subvention à l'Etat (DETR) 124,5 Ko
10_d2019 - Travaux de mise en accessibilité de la salle Leo Lagrange, de la MJC Jean-Paul Robin et du pôle Pablo Neruda - demande de subvention à l'Etat (DETR) 125,3 Ko
11_d2019 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières réalisées au cours de l'année 2018 98,8 Ko
12_d2019 - Marché public pour les travaux d'aménagement de la ZAC de la Marmoure - macro-lots 11 et 12 et phase 2 127,1 Ko
13_d2019 - Convention d'objectifs et de financement 2018 avec la CAF - fonds public et territoires 104,2 Ko
14_d2019 - Avenant à la convention avec la CAF de la Vienne pour l'accès à Mon Compte Partenaire 116,3 Ko